Charte

  • Une maison explose en plein coeur de la ville de Liège, piégeant plusieurs victimes sous les décombres. Un festival estival tourne au drame sous l'orage. Un accident entre deux trains de marchandise entraîne l'immobilisation pendant une semaine d'un réservoir de produits hautement toxiques au coeur d'une commune rurale. Un avion Pilatus s'écrase dans un champ à Gelbressée provocant la mort du pilote et des îo passagers. Un groupe de terroristes commet un attentat à l'aéroport de Bruxelles-national et ensuite dans une rame de métro située dans la station de métro Maelbeek, à quelques centaines de mètres du quartier européen de Bruxelles ... Autant de situations de crises qui se sont produites en Belgique ces dernières années.

    Partant de l'analyse de ces crises et des enseignements que l'on peut en tirer, cet ouvrage, fruit de rencontres entre chercheurs et professionnels du risque, tente d'articuler risques, planification d'urgence et gestion de crise. Il va sans dire que la matière est complexe tant la diversité des phénomènes auxquels nos sociétés sont confrontées est grande, et tant l'organisation de l'action publique dans ce domaine nécessite la coordination d'acteurs et d'institutions aux compétences et horizons différents. Cet ouvrage a pour ambition de décortiquer cette réalité complexe en l'éclairant ici avec des considérations théoriques et là avec des exemples concrets issus de l'expérience de terrain.

    Ce livre intéressera un public large allant des professionnels du risque, des coordinateurs planification d'urgence communaux et provinciaux en passant par les autorités locales ainsi que tout lecteur curieux.

    Auteurs : Jean-Pol Bair - Sébastien Brunet - Catherine Delcourt - Benoit Demazy - Catherine Fallon - Jean-François Gillard - Colin Glesner - Jean-Paul Hames - Michaël Jonniaux - Jean-Paul Ledoux - Marc Minet - Marie Muselle - Pierre Ozer - Nathalie Schiffino - Jean-Michel Servais - Aline Thiry - Catherine Zwetkoff.

  • L'Estampe au Grand Siècle est un recueil d'études dédié à Maxime Préaud, conservateur général chargé de la Réserve du département des Estampes et de la Photographie de la Bibliothèque nationale de France, et consacré à son terrain de prédilection, la gravure européenne au XVIIe siècle. Les contributions de ses émules et amis, élèves et confrères illustrent la richesse du sujet par une grande diversité d'approches sur les thèmes les plus variés : armoiries, affiches, frontispices et almanachs, amateurs et collectionneurs, architectes, orfèvres, peintres, dessinateurs et graveurs, marchands et éditeurs, ateliers et académies, invention et interprétation, en France, comme en Flandres, en Hollande et en Italie.

  • Vingt ans après la création du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie, quinze ans après la signature du Statut de la Cour pénale internationale, vingt ans aussi après l'adoption de la première mouture de la loi belge de la compétence universelle (et dix depuis sa modification drastique), le moment a paru venu pour la Revue de dresser un dossier-bilan du droit des crimes les plus graves.

    Ce dossier s'articule autour de quatre thèmes:
    1. les compétences juridictionnelles et interactions entre ordres juridiques, 2. les incriminations et formes de responsabilité, 3. quelques éléments de procédure et 4. mises en contexte.


    Cette structure reflète les intérêts des auteurs et praticiens actuels qui ont répondu très nombreux à notre appel à contributions; les textes ici rassemblés sont issus d'une sélection sévère et contribuent chacun à notre « bilan » par une approche originale.

    À vingt ans, entre errements et réalisations concrètes, le droit international pénal vient de prendre le large, sur une mer mauvaise et à bord d'un navire encore en construction ; il a essuyé ses premières tempêtes mais son équipage souque ferme.

  • Rouage essentiel de la production documentaire à compter de la fin du XIIIe siècle, le tabellion, par-delà la diversité lexicale, les variantes régionales, les nuances institutionnelles, l'inégale implication dans le travail d'écriture, offre le visage d'un passeur culturel et d'un médiateur social actif. Il est paradoxalement peu étudié, alors que le notaire public jouit depuis longtemps d'un beau crédit historiographique. Originellement transparent à sa production, il prend vie au travers de ses registres - encore faut-il que ceux-ci, mal inventoriés, objets de trouvailles heureuses mais silencieuses, nous soient parvenus par la grâce d'une conservation très mal partagée.
    Étudier le tabellion n'est pas seulement l'occasion de poursuivre un chapitre de l'histoire de l'acte privé dans la France médiévale, mais aussi moderne où l'on oublie souvent sa figure rustique, ni de lancer un inventaire précis de vestiges documentaires qui, d'un coup, jettent une lumière vive sur de petites mondes ; c'est encore l'occasion d'ouvrir une indispensable enquête sur l'économie de la production d'écrits authentiques, sur l'encadrement de celle-ci par le pouvoir, sur la circulation des modèles, des formules et des hommes.
    Loin de pouvoir proposer des inventaires exhaustifs et un traitement global, les vingt et une contributions ici publiées, issues de deux réunions successives, entendent ouvrir des voies, qui confirment la place essentielle mais pas abusive du tabellion, l'originalité de sa figure et la variété des solutions alternatives comme la rudesse des concurrences, la richesse et la complexité des registres conservés, l'enracinement dans le contexte local et l'ouverture aux grandes novations diplomatiques du temps, la routine des travaux quotidiens et le rôle souterrain dans l'inflexion des règles juridiques.

  • Le discrimen veri ac falsi appartient depuis les Temps modernes à l'art de l'historien. Récemment le couple vrai/faux est entré uni dans le langage de l'historien qui a cherché ce que le faux lui apprenait de vrai sur la société qui l'avait vu naître, prospérer et souvent demeurer indétecté. Il est peu fréquent cependant que l'on se penche sur les circonstances qui ont déterminé un faux à être repéré et dénoncé, puis que l'on s'attarde sur la manière dont ce dernier était saisi, discuté, éventuellement puni par la justice. Les contributions rassemblées ici prennent le faux comme point de départ et non comme point d'arrivée, autrement dit s'intéressent moins à sa fabrication, à ses modèles ou aux motivations de son faussaire qu'à l'aval de son histoire, depuis la découverte ou la dénonciation jusqu'à son jugement ou sa condamnation, en passant par les moyens et les hommes qui permettent d'établir son caractère falsifié. Ce livre constitue un élément d'une plus vaste enquête engagée autour de l'écrit comme moteur, et non plus seulement symptôme ou instrument, de la construction de l'État et de ses rapports avec la société.

  • L'espace pénal européen a acquis ses lettres de noblesse avec le traité de Lisbonne conférant à l'Union européenne une véritable compétence en matière pénale. Cette communautarisation de la matière pénale signe à la fois le terme d'une évolution progressive et l'avènement d'une ère nouvelle. Or, souvent, le droit pénal se réclame d'une spécificité - réelle ou supposée - tenant principalement à l'importance de ses enjeux, au regard tant de la souveraineté étatique que des libertés individuelles. C'est sans doute la raison pour laquelle l'idée de cette éventuelle spécificité apparaît en filigranes dans les contributions proposées, en ouvrant la voie du dialogue entre spécialistes « des deux camps »: droit pénal et droit européen.

    Deux pistes ont plus particulièrement été explorées : celle de l'identification de l'espace pénal européen et celle de sa mise en oeuvre : spécificité de l'espace pénal européen en tant que lieu de rencontre entre divers systèmes juridiques (ou entre divers droits nationaux) d'une part, et spécificité des mécanismes qui président à sa mise en oeuvre d'autre part. Un double mouvement apparemment antinomique apparaît alors : en même temps que l'identité de l'espace pénal européen s'affirme, les mécanismes qu'il emprunte perdent de leur particularité. Apparemment devenu « un droit comme les autres », le droit pénal pourrait en voir son reflet profondément modifié.

  • Dans cet ouvrage sont regroupés les résultats d'une recherche comparée qui s'est penchée sur l'application concrète du Code dans cinq pays d'Europe (la France, les Pays-Bas, l'Espagne, l'Italie et la Belgique) ainsi qu'au Maroc, en portant un intérêt particulier pour les situations de familles de MRE résidant dans ces pays. La recherche couvre deux volets, d'une part, sont étudiées les principales questions que soulevaient depuis 2004 les dossiers et litiges impliquant des MRE vivant en Europe et la manière dont ceux-ci sont traités non seulement par les tribunaux et les administrations publiques, mais également par les services consulaires marocains ; d'autre part, comment sont reçus en droit interne marocain, les décisions judiciaires ainsi que les actes délivrés par les autorités compétentes en matières civiles et familiales dans les pays de résidence de MRE en Europe. À ce jour, très peu est su à propos de cette réception.
    Ce qui rend cet ouvrage si précieux et utile est la démonstration qui est faite, à travers les diverses contributions, de la difficulté majeure qui - plus de dix années à compter depuis l'entrée en vigueur du Code - continue à se poser pour les autorités administratives et judiciaires des deux rives de la Méditerranée et qui consiste à savoir comment correctement appréhender la manière dont en Europe, d'une part, et au Maroc, de l'autre, est conçue la famille et la manière de réguler les relations, tant entre partenaires, qu'entre parents et leurs enfants.

  • Les grands récits de l'histoire de l'humanité s'accordent à rappeler que l'homme s'est très tôt attaché à recueillir les données topographiques du monde, afin de mieux comprendre et s'approprier ses valeurs matérielles et immatérielles, ses richesses et son énergie existentielle. Pour les pays d'Occident et en particulier pour l'Europe, l'Orient a très tôt constitué un horizon attirant de désirs et de voyages, comme un paradis perdu, un monde originel.

    Sans prétendre à l'exhaustivité, cet ouvrage, fruit des travaux du colloque international « Parcourir le monde : les voyages d'Orient » (Paris, École nationale des chartes, 22-23 mars 2012), a souhaité contribuer, par quelques exemples comme autant d'étapes clés d'une longue histoire, à la compréhension de quelques enjeux de la cartographie, majeurs pour l'histoire du dialogue com­plexe des cultures et des civilisations, et plus particulièrement pour l'histoire des relations entre l'orientale Arabie et l'Occident.

  • Contrairement à l'Empire et à son Église, en France il n'y eut jamais de rupture nette avec Rome avant le pontificat de Boniface VIII. Cette bonne entente ne prit fin qu'avec l'attentat d'Anagni en 1303. Or on néglige trop souvent les dissidences qui s'élevaient derrière cette façade de relations étroites. Les concessions faites en 1111 par Pascal II à Henri V à Ponte Mammolo, le pravilegium, furent refusées avec véhémence par le clergé français. Lors du schisme de 1130, l'antipape Anaclet II trouva des partisans au sud de la Loire, même après la victoire obtenue par Innocent II. Les voyages pontificaux en France prouvent d'un côté les bonnes relations entre la Curie et l'Église de France ; mais de l'autre, ils provoquaient aussi des conflits. Il y avait donc bien des dissonances. La sixième Table ronde sur la Gallia Pontificia, organisée le 29 mai 2009 par l'École nationale des chartes et l'Institut historique allemand, avait pour but de dégager ces divergences pour dessiner une image plus nuancée des relations entre la France et la Curie romaine.

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